Présentation de la marque PEOPLE'S REPUBLIC OF DESIGN (PROD)
Déposée le 1 août 2002 par Philippe DEMOUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEOPLE'S REPUBLIC OF DESIGN (PROD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est Philippe DEMOUGEOT domicilié(e) 144, rue du Chemin Vert,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DEMOUGEOT domicilié(e) 144, rue du Chemin Vert,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque PEOPLE'S REPUBLIC OF DESIGN (PROD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe DEMOUGEOT - 144, rue du Chemin Vert,75011 PARIS - 75011 - France
Philippe DEMOUGEOT - 144, rue du Chemin Vert,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Appareils d'éclairage, luminaires décoratifs et architecturaux, cheminées d'appartements, robinetterie, appareils sanitaires. Objets d'art en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; objets d'art en verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie servant de récipient ; porte-savon. Bougeoirs, flacons, vaisselle, et vases en métaux non précieux Services de publicité ; de gestion des affaires commerciales ; d'administration commerciale. Services de distribution de prospectus, d'échantillons. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes. Services d'animation et de gestion commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, en particulier pour la vente par correspondance à distance transfrontalière ou pas, et par tous moyens y compris Internet. Services d'organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité, de conférences, de formations. Services de construction et d'aménagement de lieu de vente, d'exposition, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité, de ventes promotionnelles en tous genres, de réceptions, de spectacles, d'événements culturels et artistiques. Services de construction d'appartements, de bureaux, de restaurants, de bars, d'hôtel et de tout lieu recevant du public ou des personnes. Services de transformation, d'agencement, d'aménagement, de décoration, d'équipement de l'espace. Services d'éducation ; de formation ; de divertissement ; d'activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services d'architecture, d'architecture d'intérieur et de décoration d'intérieur, de vitrine, de boutique, de lieux d'événements commerciaux, industriels, culturels, artistiques, d'appartement, de bureau et plus généralement de tous lieux recevant du public ou des personnes. Services de recherche de nouveaux produits, de services ou de conception pour des tiers. Services d'élaboration (conception) de logiciels. Création, entretien de sites Web. Services de dessinateurs industriels, d'environnement, d'objets en tous genres, y compris mobilier, luminaire et objets de décoration, d'emballage. Services juridiques y compris relatifs aux droits de la construction, de la propriété immobilière et aux réglementations en matière de construction et d'urbanisme. Services de scénographie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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